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2023-480 Prolongation des délais d'exécution

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-481 aide départementale aux manifestations sportives à caractère événementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 05 Déc. 2023

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2023-482 favoriser l'accès aux compétitions de haut niveau (saison 2023-2024)

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-483 Aide au titre des échanges amiables de biens ruraux

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-484 Financement du poste de coordinateur chargé de l'animation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-485 Concessions de logements par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-486 Désaffectation d'un véhicule de service au sein d'un établissement public local d'enseignement

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-487 le règlement départemental de la restauration scolaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-488 restauration scolaire - convention de mutualisation des sites de restauration avec la région des hauts de france

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-489 service de restauration et d'hébergement -convention de restauration avec les communes et les collèges de calonne-ricouart et de noyelles-sous-lens - avenants

Publié le 06 Déc. 2023

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2023-490 subvention de fonctionnement - atelier CANOPE d'ARRAS - année scolaire 2023 2024

Publié le 05 Déc. 2023

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2023-491 aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 05 Déc. 2023

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