Catégories
Résultat(s) 1321 à 1332 sur 1804 résultats

2023-224 RD70 - EPS-HERBEVAL - Aliénation d'une partie des parcelles cadastrées A n°620 et A n°622 au profit de Monsieur Régis BALESDENT, propriétaire riverain

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 1.49 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-225 Aliénation foncière à la commune d'ARRAS - Talus boisé sis rue des Carabiniers d'Artois à ARRAS

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 3.77 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-226 Travaux connexes à l'aménagement foncier - Programmation 2023

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 16.34 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-227 Commune de SAINT-OMER - Cession de parcelles désaffectées des espaces naturelles sensibles

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 854.82 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-228 Convention d'engagement - Refuges LPO, Mon établissement est un refuge - pour les sites Jardin de la biodiversité, Château d'Hardelot et Le Patio de la Maison départementale de l'arrageois

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 2.83 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-229 Etude du continuum hydro-écologique d'ouvrages sur l'Authie suite à la dissolution de l'Institution Interdépartementale de l'Authie

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 2.84 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-230 Concessions de logements par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 577.99 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-231 Désaffectation d’un véhicule de service

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 204.56 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-232 Fonds commun des services de restauration et d'hébergement - Attribution de participation aux établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 460.8 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-233 Restauration scolaire - Modalités de mutualisation de la demi-pension entre le collège Jean de Saint Aubert à LIBERCOURT, le Département et la commune

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 456.37 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-234 GUINES- Collège Les quatre vents - Transfert de domaine public communal - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 983.35 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-235 Collège Georges Brassens de SAINT-VENANT - Acquisition d'un terrain pour la construction des logements de fonction - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

Taille: 1.24 Mo / Extension: pdf
Télécharger