Catégories
Résultat(s) 1477 à 1488 sur 1689 résultats

2022-384 Transfert de propriétés de domaine public routier départemental à domaine public intercommunal - Communauté Urbaine d'ARRAS

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 7.63 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-401 Avenant n°3 à la convention entre l'Agence Régionale de Santé et le Département relative à la coordination des actions de prévention des maisons des adolescents du Pas-de-Calais

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 1.44 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-389 Appel à projets  Ouvrez votre club 

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 684.32 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-414 Rapport d'information mise en place d'un Egyptobus - Tournée départementale

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 633 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-398 Conventions relatives au financement des postes d'intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie sur le territoire de l'Arrageois

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 2.01 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-412 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - Règles communes aux mutualisations des services de restauration et d'hébergement des collèges publics du Pas-de-Calais avec des communes et des EPCI

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 1.7 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-409 Soutien au programme d'investissement du Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres (CELRL) - Convention financière

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 5.29 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-382 Prolongations de délais d'exécution des travaux

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 615.71 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-405 Etablissements d'enseignement privé sous contrat - Aides pour travaux de grosses réparations dans les collèges privés

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 951.13 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-390 Aide auprès des comités départementaux pour l'exercice 2022

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 613.68 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-379 Demande de garantie au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 93 logements, Cité Agniel à NOEUX-LES-MINES

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 2.02 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-380 Demande de garantie au taux de 80 % formulée par Norevie ESH pour financer la construction de 25 logements, rue Léon Gambetta à DOURGES

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 2.9 Mo / Extension: pdf
Télécharger