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2024-85 Partenariats avec les fédérations et associations de jeunesse et éducation populaire

Publié le 13 Juil. 2022

2024-80 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l’article L.3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 13 Juil. 2022

2024-82 Propositions de modifications d'emplois et de créations de vacations

Publié le 13 Juil. 2022

2024-83 Programmation des équipements d’animation sportive locale

Publié le 13 Juil. 2022

2024-81 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d’affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics dans le cadre de l’article L. 3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 13 Juil. 2022

2024-77 Charte de déontologie élus du Conseil départemental du Pas-de-Calais

Publié le 13 Juil. 2022

2024-86 Aides à l’investissement des projets des ESMS en protection de l’enfance

Publié le 13 Juil. 2022

2022-297 Subvention d'investissement aux établissements médico-sociaux du Groupement Arras-Montreuil

Publié le 13 Juil. 2022

2024-94 Fonds Biodiversité investissement - Première programmation 2024

Publié le 13 Juil. 2022

2022-299 Déplacement de Madame HINGREZ-CEREDA auprès des institutions européennes les 6 et 7 septembre 2022 à BRUXELLES

Publié le 13 Juil. 2022

2022-292 Convention de partenariat 2022-2023 pour le dispositif Orchestre au collège

Publié le 13 Juil. 2022

2022-261 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) et conventions de services d'achat

Publié le 13 Juil. 2022