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2022-520 Soutien aux présentations aux concours de race pour les éleveurs de chevaux boulonnais

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-521 Aménagement foncier agricole forestier et environnemental de la commune de Ficheux - Modification du périmètre

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-522 Cession d'une parcelle désaffectée des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-523 Acquisition d'une parcelle au titre des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-524 Demande d'adhésion au Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-525 27ème édition du festival vidéo scolaire du collège Lavoisier d'Auchel

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-526 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-527 Service de restauration et d'hébergement convention de restauration avec la commune et le collège de Fauquembergues - Avenant

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-528 Fonds commun des services de restauration et d'hébergement - Attributions de participation aux établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-529 Restructuration du collège Adam de la Halle à Achicourt - Convention de participation financière

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-530 Financement des ateliers de pratique artistique et scientifique

Publié le 23 Déc. 2022

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2022-531 Prorogations du délai des subventions investissement patrimoine sur l'hospice Saint-Jean à Aire-sur-la-Lys – Hôtel de ville de Bruay-la-Buissière

Publié le 23 Déc. 2022

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