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2022-407 Dispositif de soutien à l'investissement en faveur de l'innovation touristique - Maison du cheval boulonnais

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-408 Passage de la flamme olympique dans le département

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-409 Soutien au programme d'investissement du Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres (CELRL) - Convention financière

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-410 Evolution des modalités de financement des collèges publics

Publié le 26 Oct. 2022

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2022-411 Reconduction du partenariat avec EDEN 62 dans les collèges du Pas-de-Calais - Année scolaire 2022-2023

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-412 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - Règles communes aux mutualisations des services de restauration et d'hébergement des collèges publics du Pas-de-Calais avec des communes et des EPCI

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-413 Aides départementales aux sociétés de musique et aux festivals de délégation homologués par la Fédération Régionale des sociétés musicales

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-414 Rapport d'information mise en place d'un Egyptobus - Tournée départementale

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-415 Demande de subventions d'investissement dans le cadre de la stratégie relative à l'habitat accompagné des personnes en situation de handicap

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-416 Habitat inclusif création de l'Aide à la Vie Partagée AVP

Publié le 26 Oct. 2022

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2022-417 Convention avec l'association Rencontres et Loisirs relative à la prise en charge des jeunes âgés entre 16 et 21 ans par son service logement

Publié le 03 Nov. 2022

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2022-418 Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dans Pas-de-Calais - Convention Bassin Minier - Engagement du Département au titre de 2022

Publié le 03 Nov. 2022

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