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2023-432 Déclassement de voiries départementales

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-454 Projet histoires de femmes, histoires d'institutrices

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-450 Avec le budget participatif les collégiens du pas-de-calais agissent pour leur quotidien au collège

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-426 Protocole transactionnel Madame LION

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-433 Convention portant affectation supplémentaire d'emprise foncière du domaine public du Conservatoire du Littoral au profit du Département du Pas-de-Calais

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-439 opérations mémorielles et commémorations attribution de subventions

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-460 Arras, 16 rue des Fours - Avenant n°2 au bail emphytéotique administratif conclu avec CDC Habitat

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-444 Accompagnement à la valorisation paysagère des exploitations agricoles du Grand Site de France Les Deux-Caps 2 caps en fermes - Programmation 2023

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-452 Agréments - Diffusion de proximité

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-436 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Le lac à Ardres (Affaire DEKYDTSPOTTER)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-461 Commune d'Arras - Valorisation par aliénation immobilière du site de l'ancienne gendarmerie, rue des Fours

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-427 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 27 Oct. 2023

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