Catégories
Résultat(s) 913 à 924 sur 1540 résultats

2023-428 Répartition du fonds de péréquation départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation au titre de l'année 2023

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 12.59 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-449 Convention d'occupation des terrains du conservatoire du littoral pour l'aménagement et la réalisation de travaux de renaturation sur le site de la Baie de Slack à Wimereux

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 2.63 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-451 Mise en œuvre de l'action Découvrir le Pas-de-Calais, un territoire rural et agricole en partenariat avec le savoir vert et l'accueil paysan

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 506.35 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-458 Appels à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - Phase 5

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 1.21 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-445 FARDA Aménagement (2ème programmation)

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 292.46 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-441 Investissement - Bibliothèque - construction, aménagement - aide à la réalisation d'un schéma intercommunal de développement de la lecture publique

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 754.97 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-446 FARDA Aide à la voirie communale (2ème programmation)

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 467.92 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-440 Aides départementales aux sociétés de musique et aux festivals de délégation homologués par la Fédération Régionale des Sociétés Musicales

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 534.83 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-438 Service de restauration et d'hébergement des collèges publics du Pas de Calais gestion généralisée en version opale au 1er janvier 2024

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 157 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-437 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Marais de Guînes - (Affaire Dernis)

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 815.42 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-455 Cadre d'adhésion au budget d'intervention CNSA 2024-2026

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 6.2 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-443 Convention annuelle entre le Département et l'association de prévention et de réduction des inégalités de santé APRIS

Publié le 27 Oct. 2023

Taille: 593.97 Ko / Extension: pdf
Télécharger