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2023-242 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-223 RD1 à BASSEUX - Acquisition foncière au SMAV - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-252 Participations 2023 des énergéticiens et opérateurs d'eau au Fonds Solidarité Logement et modalités de la participation du Département

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-250 Convention d'accompagnement du CAUE du Pas-de-Calais pour les actions spécifiques de l'Opération Grand Site de France les Deux-Caps - Année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-246 Partenariat avec les radios associatives et la FRANF au titre de l'année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-241 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-224 RD70 - EPS-HERBEVAL - Aliénation d'une partie des parcelles cadastrées A n°620 et A n°622 au profit de Monsieur Régis BALESDENT, propriétaire riverain

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-240 Actions dans le cadre de la politique enfance famille

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-225 Aliénation foncière à la commune d'ARRAS - Talus boisé sis rue des Carabiniers d'Artois à ARRAS

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-239 Convention entre le Département et la Direction Départementale de l'Emploi du Travail et des Solidarités relative au paiement des frais d'aide sociale à l'hébergement des résidents entrés sous le statut de personne sans domicile fixe

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-255 Investissement - Bibliothèques construction, aménagement et informatisation (1ère vague)

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-244 Appel à manifestation d'initiatives jumelages innovants 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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