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2023-91 Dotations spécifiques pour l'achat de matériaux aux E.P.L.E. - Programmation 2023

Publié le 13 Avr. 2023

2023-75 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 13 Avr. 2023

2023-88 Désignation des personnalités qualifiées au sein des conseils d'administration des collèges

Publié le 13 Avr. 2023

2023-66 Demande de subventions évènementielles - Manifestations de rayonnement départemental ou infra-départemental

Publié le 13 Avr. 2023

2023-98 Aide à l'investissement complémentaire EPDEF - Projet SAINT-NICOLAS-LEZ-ARRAS

Publié le 13 Avr. 2023

2023-95 Saison culturelle intercommunale

Publié le 13 Avr. 2023

2023-82 Opérations foncières entre le Département et la Société d'Economie Mixte Territoires 62

Publié le 13 Avr. 2023

2023-79 RD 86 à BEUGIN - Aliénation de délaissés de voirie au profit des propriétaires riverains

Publié le 13 Avr. 2023

2023-89 Concessions de logement par nécessité absolue de service, utilité de service et convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 13 Avr. 2023

2023-86 Désignation de la collectivité étape dans le cadre du passage de la flamme olympique

Publié le 13 Avr. 2023

2023-99 Aides départementales à l'investissement pour la création, l'extension et la transformation de structures d'accueil pour la petite enfance

Publié le 13 Avr. 2023

2023-67 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer l'acquisition en VEFA de 12 logements, rues des clinques et du 11 novembre à LAVENTIE

Publié le 13 Avr. 2023