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2023-300 Aide exceptionnelle - SASP ESSM LE PORTEL Basket ball Côte d’Opale

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-301Projet de convention multipartite pour un protocole partagé de la pratique de la pêche sur le site du val du Flot

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-302 Schéma directeur départemental des boisements - Convention de partenariat relative à la procédure d'élaboration d'une règlementation des boisements pour la commune de MORINGHEM

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-303 Fonds d'interventions en faveur des enjeux écologiques territoriaux (FIEET) et fonds d'initiative pour l'environnement (FIEN) - 1ère programmation

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-304 Révision à mi-parcours du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Boulonnais

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-305 Examen de l'annexe foncière à la convention de partenariat avec le Conservatoire du Littoral et des Rivages Lacustres et EDEN 62

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-306 Convention d’occupation des terrains du conservatoire du littoral pour l’aménagement et la réalisation de travaux de renaturation et de requalification paysagère de l’extrémité ouest de la digue de WISSANT

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-307 Désaffectation de logement dans un établissement public local d’enseignement

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-308 Concessions de logement par nécessité absolue de service dans les établissements publics locaux d'enseignement.

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-309 Participations financières entre le Département du Nord et le Département du Pas-de-Calais concernant les collégiens

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-310 Commémorations et opérations mémorielles - attribution de subventions

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-311 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 17 Juil. 2023

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