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2023-592 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur - aides aux établissements et appels à projets

Publié le 11 Jan. 2024

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2023-593 Demande d'accord pour l'intégration du Département du Pas-de-Calais au consortium SIAMOIS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-595 Politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques-les édifices non protégés au titre du PID...3e vague

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-596 Inscription patrim mondial Unesco sites funéraires et mémoriels 1e Guerre mondiale Adoption conv-cadre et charte pr gestion com. partie fr.

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-597 Collectif des ambassadeurs-drices du Pas-de-Calais -Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-598 Retours d'expérience et mise en récit du Budget citoyen - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'ESS

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-599 Expérimentation d'un pool de remplacement mutualisé entre plusieurs services autonomie à domicile SAD

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-600 Actions innovantes de prévention Conférence des financeurs - Espaces témoins et SAD mixtes

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-601 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée dans le Département du Pas-de-Calais

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-602 Rapport attribuant une allocation loisirs mensuelle pour les enfants en accueil familial

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-603 Définition des modalités de partenariat entre le Département et le CNFPT dans le cadre de la formation des référents RSA

Publié le 29 Déc. 2023

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