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2023-432 Déclassement de voiries départementales

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-433 Convention portant affectation supplémentaire d'emprise foncière du domaine public du Conservatoire du Littoral au profit du Département du Pas-de-Calais

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-434 RD 39 à HARNES - Mise à l'alignement de diverses propriétés sises rue Barbusse - Projet de dépense foncièr

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-435 Schéma directeur départemental des boisements - Fixation du délai prescrit à la CCAF de Moringhem pour élaborer les périmètres et règlements -Mesures conservatoires

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-436 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Le lac à Ardres (Affaire DEKYDTSPOTTER)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-437 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Marais de Guînes - (Affaire Dernis)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-438 Service de restauration et d'hébergement des collèges publics du Pas de Calais gestion généralisée en version opale au 1er janvier 2024

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-439 opérations mémorielles et commémorations attribution de subventions

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-440 Aides départementales aux sociétés de musique et aux festivals de délégation homologués par la Fédération Régionale des Sociétés Musicales

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-441 Investissement - Bibliothèque - construction, aménagement - aide à la réalisation d'un schéma intercommunal de développement de la lecture publique

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-442 Avenant à la convention de partenariat et de financement entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes attente active

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-443 Convention annuelle entre le Département et l'association de prévention et de réduction des inégalités de santé APRIS

Publié le 27 Oct. 2023

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