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2024-151 Aides aux clubs de haut niveau amateur (saison 2023 -2024)

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-152 Prolongation de délai d'exécution des travaux du bâtiment halieutique du port de BOULOGNE

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-153 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Site du Val du flot à WINGLES

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-154 Archéologie Demande de transfert de propriété d'objets archéologiques de l'État au Département à titre gratuit

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-155 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-156 Archéologie - convention de partenariat entre le Département et l'INRAP pour la réalisation d'exposition

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-157 Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement entre le Département et l'association « Rencontres et Loisirs » relative à la prise en charge des jeunes âgés entre 16 et 21 ans par son service logement

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-158 Convention de mandat relative à la gestion de l’aide au poste octroyée par le Département pour les structures porteuses d’ateliers et chantiers d’insertion (ACI)

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-159 Soutien aux initiatives transfrontalières locales 2024 - Projet Geopark transmanche - Schools climate exchange

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-160 Convention 2024 entre le Département du Pas-de-Calais et l'association des communes minières de France

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-161 RN42 - Mise à 2x2 voies de la section NABRINGHEN-BULLECAMPS - Avis du Département sur la concertation publique

Publié le 24 Avr. 2024

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2024-162 Avis du Département du Pas-de-Calais sur le projet d'actualisation du SRADDET de la Région Hauts-de-France

Publié le 19 Avr. 2024

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