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2023-453 Diffusion de livres audio dans le cadre de la loi sur l'exception handicap au droit d'auteur - Convention de partenariat entre le Département et l'association Valentin Haüy

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-454 Projet histoires de femmes, histoires d'institutrices

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-455 Cadre d'adhésion au budget d'intervention CNSA 2024-2026

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-456 Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Vie Active pour le point logement jeunes - Année 2023

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-457 Aide à l'investissement - Restructuration centre Anne Frank (ASRL)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-458 Appels à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - Phase 5

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-459 Convention portant attribution d'une subvention de l'Etat au Département du Pas-de-Calais pour la mise en œuvre de séjours colos apprenantes

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-460 Arras, 16 rue des Fours - Avenant n°2 au bail emphytéotique administratif conclu avec CDC Habitat

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-461 Commune d'Arras - Valorisation par aliénation immobilière du site de l'ancienne gendarmerie, rue des Fours

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-426 Protocole transactionnel Madame LION

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-427 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-428 Répartition du fonds de péréquation départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation au titre de l'année 2023

Publié le 27 Oct. 2023

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