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2023-153 Avenant à la convention relative à la construction d’un espace d’accueil des groupes à vocation touristique et sportive sur la commune de SOUCHEZ

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-172 Acquisitions d'équipements de restauration dans les établissements publics locaux d'enseignement campagne 2023-2024-2025

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-157 Collège Monsigny de FAUQUEMBERGUES Acquisition d'un immeuble bâti pour logement de fonction projet de dépense foncière

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-147 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-156 Projet de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux dans le cadre d'aménagement d'itinéraire de randonnée au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-150 RD 183 E2 à AUCHEL Aliénation d'un délaissé de voirie au profit de deux propriétaires riverains

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-175 Aide au fonctionnement et au projet - Arts de la scène - Musique - Danse- Arts plastiques - Patrimoine - Lecture Publique et partenaires du SDEPA

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-162 Convention d'application du schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-146 Demande de transfert à l'ESH AXENTIA de garanties d'emprunt accordées par le Département à la SA d'HLM SIA Habitat

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-171 Contribution du Département à l'action des partenaires environnementaux

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-164 Demande d'adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-180 Pas-de-Calais actif - Partenariat 2023 - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 25 Avr. 2023

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