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2024-136 Poursuite de la mobilisation de l'Aide à la Vie Partagée(AVP) au sein des habitats inclusifs

Publié le 28 Mar. 2024

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2024-137 Conventions de partenariat et de financement entre le Département du Pas-de-Calais et les associations Accueil 9 de cœur et Mahra le Toit relatives au contexte de violences conjugales et intrafamiliales

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-138 Mise en oeuvre du dispositif Pépites 62 pour la valorisation de l'engagement des jeunes

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-95 Demande de subventions événementielles - Manifestations de rayonnement départemental ou infra-départemental et subvention de fonctionnement

Publié le 28 Mar. 2024

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2024-96 Adhésion à la convention de service d'achat centralisé Services opérés de télécommunication - Lot 1 Services de téléphonie fixe, audio et web conférence, numéros de services à valeur ajoutée,...

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-97 Participation à un groupement de commandes dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-98 Convention unique d'accès au restaurant administratif pour le personnel du groupement de 4 structures gérées par le secrétariat général commun départemental du PdC

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-99 Convention 2024 entre le Département du Pas-de-Calais et la Mission Bassin Minier

Publié le 11 Avr. 2024

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2023-592 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur - aides aux établissements et appels à projets

Publié le 11 Jan. 2024

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2023-593 Demande d'accord pour l'intégration du Département du Pas-de-Calais au consortium SIAMOIS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-595 Politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques-les édifices non protégés au titre du PID...3e vague

Publié le 03 Jan. 2024

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