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2023-90 Désaffectation de biens dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 13 Avr. 2023

2023-77 Avenant n°4 à la convention relative à la mise à disposition d’un agent départemental auprès du Syndicat mixte la Fibre Numérique 59 62

Publié le 13 Avr. 2023

2023-76 Signature d'une convention de mise à disposition de personnel pour la réalisation de missions d'inspection, d'assistance et de conseil en santé et sécurité au travail

Publié le 13 Avr. 2023

2023-92 Equipements mobiliers des collèges - Programmation 2023

Publié le 13 Avr. 2023

2023-73 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50% formulée par la SA d'HLM Clésence pour financer l'acquisition en vefa de 13 logements, route d'Oignies à LIBERCOURT

Publié le 13 Avr. 2023

2023-30 Mise en tourisme de l'itinéraire cyclable la Vélomaritime (EV4) - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2019-2023

Publié le 20 Mar. 2023

2023-28 RD 161 et 306 à DOURGES - Zone de Préemption Espaces Naturels Sensibles 9-9bis à DOURGES

Publié le 20 Mar. 2023

2023-24 RD 71 à CREPY - Aliénation de délaissés de voirie à des tiers

Publié le 20 Mar. 2023

2023-18 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50 % formulée par la SA UES habitat logement immobilier pour financer la réalisation d'un foyer d'hébergement de 12 logements à Carvin

Publié le 17 Mar. 2023

2023-12 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par Habitat Hauts de France pour financer l'acquisition en vefa de 4 logements, rue des tilleuls à Dourges

Publié le 17 Mar. 2023

2023-15 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la construction de 7 logements ZAC Dupin à Etaples

Publié le 17 Mar. 2023

2023-25 RD 301 à Divion - Mises en sécurité à l'aplomb du viaduc - projet de dépense foncière

Publié le 17 Mar. 2023