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2023-595 Politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques-les édifices non protégés au titre du PID...3e vague

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-596 Inscription patrim mondial Unesco sites funéraires et mémoriels 1e Guerre mondiale Adoption conv-cadre et charte pr gestion com. partie fr.

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-597 Collectif des ambassadeurs-drices du Pas-de-Calais -Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-598 Retours d'expérience et mise en récit du Budget citoyen - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'ESS

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-599 Expérimentation d'un pool de remplacement mutualisé entre plusieurs services autonomie à domicile SAD

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-600 Actions innovantes de prévention Conférence des financeurs - Espaces témoins et SAD mixtes

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-601 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée dans le Département du Pas-de-Calais

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-602 Rapport attribuant une allocation loisirs mensuelle pour les enfants en accueil familial

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-603 Définition des modalités de partenariat entre le Département et le CNFPT dans le cadre de la formation des référents RSA

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-604 Appel à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - phase 7

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-605 Accompagnement du Département en réponse aux évènements climatiques de novembre 2023 dispositif d'aide aux communes et modalités des aides aux personnes accueillies ou suivies en ESMS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-561 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 136 logements en habitat isolé, cité de la Justice à Oignies

Publié le 27 Déc. 2023

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