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2025-244 Pas-de-Calais Actif - Contribution aux politiques départementales en faveur de l’Economie Sociale et Solidaire

Publié le 16 Juil. 2025

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2025-245 Adoption et mise en oeuvre des contrats de territoires 2023-2026

Publié le 11 Juil. 2025

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2025-248 Canal Seine-Nord Europe - Approbation du contrat territorial de développement de l'artois et du cambrésis

Publié le 07 Juil. 2025

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2025-239 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2024 (annexe au compte administratif)

Publié le 04 Juil. 2025

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2025-238 Compte Administratif de l’exercice 2024 – compte de gestion – détermination du résultat

Publié le 04 Juil. 2025

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2025-68 Objectif jeunesses 62 - Adaptation des mesures jeunesse citoyenne

Publié le 28 Avr. 2025

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2025-74 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d'affectation propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics dans le cadre article L3211-2 du CGCT

Publié le 11 Avr. 2025

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2025-75 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

Publié le 09 Avr. 2025

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2025-71 Lancement de l’appel à projets Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires 2025

Publié le 09 Avr. 2025

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2025-70 L'ouverture au monde dans le Pas-de-Calais mobilité internationale des jeunes et jumelages

Publié le 09 Avr. 2025

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2025-69 Pépites 62 reconnaître, valoriser et encourager l’engagement des jeunes du Pas-de-Calais

Publié le 09 Avr. 2025

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2025-65 Etablissements sociaux et médico-sociaux fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses 2025

Publié le 09 Avr. 2025

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