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2026-58 Dossier d'Organisation de la Gestion Différenciée

Publié le 09 Avr. 2026

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2026-57 L'ouverture au monde du Pas de Calais mobilité internationale des jeunes et jumelages

Publié le 09 Avr. 2026

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2026-55 Faire du Pas de Calais un Département inclusif et accessible à toutes et tous - bilan et perspectives de l'Engagement handicap

Publié le 09 Avr. 2026

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2026-56 Lancement Appel à projets Modernisation de l'offre de services offerte aux habitants quartiers prioritaires 2026

Publié le 09 Avr. 2026

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2026-62 Rapport relatif au régime des astreintes de la direction des moyens généraux - Service de convoyage et à la revalorisation de certains montants d'indemnisation

Publié le 01 Avr. 2026

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2026-9 Représentation du Département dans les commissions et instances des organismes extérieurs

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-8 Rapport modif point IIID1 délib 2023 521 du 4 12 2023 portant application RIFSEEP Création ISF pour chauffeurs en charge des opérations de convoyage

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-7 Propositions de modifications d'emplois

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-6 Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables SPASER 2026 2029

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-2 Présentation du rapport sur la situation en 2024 du Département en matière de développement durable

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-5 Etablissements sociaux et médico sociaux fixation de l'objectif annuel évolution dépenses 2026 et précisions sur mesures nouvelles

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-4 Logement des jeunes livret et pistes d'engagement

Publié le 11 Fév. 2026

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