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2024-542 Actualisation des statuts du parc départemental de nature et de loisirs d’Olhain

Publié le 13 Déc. 2024

2024-540 Attribution de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Solidarité Urbaine »

Publié le 13 Déc. 2024

2024-541 Prolongation des délais d’exécution et levée de prescription quadriennale

Publié le 13 Déc. 2024

2024-539 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023 2026

Publié le 13 Déc. 2024

2024-538 Représentation du Département dans les commissions internes et les organismes extérieurs

Publié le 12 Déc. 2024

2024-548 Modification du règlement du compte épargne temps concernant le plafond de jours

Publié le 12 Déc. 2024

2024-545 Propositions de modifications et de suppressions d'emplois

Publié le 10 Déc. 2024

2024-396 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

Publié le 30 Oct. 2024

2024-387 Rapport d'information Mission d'étude sur l'acquisition de moyens de pompage et la gestion opérationnelle lors d'inondations de grande ampleur dans le Pas-de-Calais

Publié le 25 Oct. 2024

2024-397 Compte-rendu de l'exercice de la compétence déléguée au Président du Conseil départemental en matière de mandats spéciaux pour l'année 2023

Publié le 25 Oct. 2024

2024-393 Rapport du délégataire sur l'exécution de la délégation de service public de téléassistance

Publié le 11 Oct. 2024

2024-399 Rapports d'activité des Etablissements Publics et Organismes Associés EPOA - Année 2023

Publié le 11 Oct. 2024