Catégories
Résultat(s) 25 à 36 sur 336 résultats

2026-3 Rapport en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Année 2024

Publié le 11 Fév. 2026

Taille: 9.14 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2026-1 Débat d'orientation budgétaire pour 2026

Publié le 11 Fév. 2026

Taille: 14.62 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-494 Compte-rendu de la délégation Action et défense en justice dans le cadre de l'article L3221 10 1 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 28.44 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-493 Information à l'assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au président en matière de régie

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 2.41 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-492 Information à l'assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au président en matière de tarification

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 1.53 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-482 Remplacement de Madame Marine LE PEN au sein des commissions internes et organismes extérieurs

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 1.82 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-485 Accompagnement des projets d'équipements des cités minières inscrites dans le cadre de l'ERBM

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 5.04 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-491 Amelioration du temps de travail des assistants familiaux

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 1.75 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-486 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023 2026

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 20.13 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-489 Rapport modificatif de la délibération n°2022 252 du 20 06 2022 relatif à la mise en oeuvre de la durée légale du temps de travail 1607 h annuelles

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 3.34 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-488 Propositions de modifications d'emplois

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 5.72 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-490 Rapport modifiant charte de gestion du temps de travail des personnels techniques départementaux exerçant leurs fonctions au sein des collèges

Publié le 22 Déc. 2025

Taille: 17.81 Mo / Extension: pdf
Télécharger