Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 25 à 36 sur 283 résultats

2025-63 Budget Primitif de l'exercice 2025

Publié le 07 Avr. 2025

2025-73 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l'article L.3211-2 du CGCT

Publié le 07 Avr. 2025

2025-72 Modification du nom de la commune de Lambres du département du Pas-de-Calais

Publié le 07 Avr. 2025

2025-67 Propositions de modifications d'emplois et de créations de vacations

Publié le 07 Avr. 2025

2025-66 Rapport modificatif du point III-D-3 relatif à l'intérim de la délibération n°2023-521 du 4 décembre 2023 portant application du RIFSEEP aux agents départementaux

Publié le 01 Avr. 2025

2025-64 Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou du droit d'enregistrement prévu a l'article 1594 dç du code général des impôts

Publié le 28 Mar. 2025

2025-9 Soutien exceptionnel du Département suite au cyclone Chido à Mayotte

Publié le 05 Fév. 2025

2025-8 Faire du Pas-de-Calais un département inclusif et accessible à toutes et tous - 1er bilan et perspectives de l'Engagement handicap

Publié le 05 Fév. 2025

2025-7 Communication du rapport de suivi des observations de la chambre régionale des comptes sur la SEM Territoires 62

Publié le 05 Fév. 2025

2025-6 Approbation de la convention de dissolution du syndicat mixte ouvert dénommé Pôle Métropolitain de l'Artois

Publié le 05 Fév. 2025

2025-5 Rapport relatif aux remboursements des frais professionnels

Publié le 05 Fév. 2025

2025-4 Propositions de modifications d'emplois

Publié le 05 Fév. 2025