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2026-9 Représentation du Département dans les commissions et instances des organismes extérieurs

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-8 Rapport modif point IIID1 délib 2023 521 du 4 12 2023 portant application RIFSEEP Création ISF pour chauffeurs en charge des opérations de convoyage

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-7 Propositions de modifications d'emplois

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-6 Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables SPASER 2026 2029

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-2 Présentation du rapport sur la situation en 2024 du Département en matière de développement durable

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-5 Etablissements sociaux et médico sociaux fixation de l'objectif annuel évolution dépenses 2026 et précisions sur mesures nouvelles

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-4 Logement des jeunes livret et pistes d'engagement

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-3 Rapport en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Année 2024

Publié le 11 Fév. 2026

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2026-1 Débat d'orientation budgétaire pour 2026

Publié le 11 Fév. 2026

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2025-494 Compte-rendu de la délégation Action et défense en justice dans le cadre de l'article L3221 10 1 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-493 Information à l'assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au président en matière de régie

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-492 Information à l'assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au président en matière de tarification

Publié le 26 Déc. 2025

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