Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 37 à 48 sur 283 résultats

2025-3 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

Publié le 05 Fév. 2025

2025-2 Présentation du rapport sur la situation en 2023 du Département en matière de développement durable

Publié le 05 Fév. 2025

Rapport Débat d'orientation budgétaire 2025

Publié le 05 Fév. 2025

2024-537 Rapport de la Mission d'Information et d'Evaluation sur la situation de la protection de l'enfance dans le PdC 2024

Publié le 02 Jan. 2025

2024-547 Rapport relatif à l'attribution de véhicules de fonction

Publié le 31 Déc. 2024

2024-543 Rapport annuel du mandataire de la collectivité administrateur de la société d'économie mixte territoires soixante deux

Publié le 20 Déc. 2024

2024-546 Protection sociale complémentaire (PSC) - garantie frais de santé - taux de cotisation à compter du 1er janvier 2025

Publié le 20 Déc. 2024

2024-551 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de tarification

Publié le 20 Déc. 2024

2024-550 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de régie

Publié le 20 Déc. 2024

2024-549 Compte-rendu de la délégation « Action et défense en justice » dans le cadre de l’article L.3221-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 20 Déc. 2024

2024-544 Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023

Publié le 20 Déc. 2024

2024-536 Décision modificative de l'exercice 2024

Publié le 13 Déc. 2024