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2023-526 Complément à la délibération du 6 décembre 2021 instituant l’allocation forfaitaire de télétravail modification des modalités de versement de l'allocation forfaitaire de télétravail

Publié le 19 Déc. 2023

2023-527 Propositions de modifications d’emplois et de créations de vacations

Publié le 19 Déc. 2023

2023-528 Rapport relatif au régime des astreintes de la direction de la communication

Publié le 19 Déc. 2023

2023-529 Communication du rapport social unique 2021

Publié le 19 Déc. 2023

2023-530 Schéma Autonomie 2023-2027  Vivre en autonomie dans un département inclusif

Publié le 19 Déc. 2023

2023-531 Insufflons l'esprit des JOP 2024 partout dans le département

Publié le 19 Déc. 2023

2023-407 Information à l'Assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au Président en matière de renouvellement des adhésions aux associations dont le Département est membre

Publié le 20 Oct. 2023

2023-408 Levée de prescription quadriennale

Publié le 20 Oct. 2023

2023-409 Propositions de modification d'emplois

Publié le 20 Oct. 2023

2023-410 Création d'une vacation de préparateur en pharmacie et revalorisation de certains taux de vacations

Publié le 20 Oct. 2023

2023-411 Attribution d'un véhicule de fonction pour nécessité absolue de service et conditions d'attribution

Publié le 20 Oct. 2023

2023-412 Rapport du délégataire sur l'exécution de la délégation de service public de téléassistance

Publié le 20 Oct. 2023